Réglementation

La diversification en agriculture

Règlementation : aspects administratifs et techniques

La série « La diversification en agriculture », dans la collection «Guide pratique», a pour ambition d'élargir la diffusion des outils proposés par le Centre d'études et de ressources sur la diversification (CERD) auprès non seulement de publics habituels bien ciblés : les porteurs de projets en circuits courts (c'est-à-dire producteurs déjà installés et candidats à l'installation) et les conseillers les accompagnant, mais aussi de publics nouveaux : les étudiants, les enseignants, les formateurs en lycées et CFPPA, ainsi que les collectivités développant des politiques alimentaires de proximité. Cette série vise ainsi à apporter aux porteurs de projets des repères fiables, à leur faire gagner un temps considérable dans l'établissement de leur projet et à leur permettre d'adapter ce projet à la réalité.

Ce deuxième Guide de la série se donne comme objectif de fournir aux porteurs de projets des repères concernant les dimensions administratives et techniques de leurs activités : il aborde dans un premier temps le cadre administratif, avec l'emploi de salariés, la facturation liée à la fourniture de produits ou de services et, dans le cas de relations commerciales avec l'État ou des collectivités locales, la réponse à des appels d'offre. Puis il présente les règlementations spécifiques relatives au lieu de vente, à la logistique et à la restauration collective. Enfin il apporte les connaissances générales nécessaires concernant l'emballage et l'étiquetage, avec un ensemble de fiches présentant des modalités particulières d'étiquetage pour certaines catégories de produits.

Publics : porteurs de projets en circuits courts (producteurs déjà installés et candidats à l'installation), conseillers, collectivités, enseignants, formateurs en lycées et CFPPA, étudiants.