Risques et assurances de responsabilité civile

Toute personne physique ou morale, particulier ou entreprise, est confrontée au risque d'être mise en cause sur le fondement de sa responsabilité civile qui gouverne la réparation du dommage qu'elle a causé à autrui.

Si ce principe de réparation ne pose pas de difficulté en soi, en revanche, sa mise en oeuvre est complexe, conditionnée et évolutive.

Dans ce schéma, l'assurance joue un rôle de premier plan, elle permet de se prémunir de la charge financière découlant de la responsabilité qui peut incomber à chacun. Mais là encore rien n'est simple : le fonctionnement du contrat d'assurance RC, la déclaration du risque à assurer, la notion de sinistre, les conditions, plafonds, exclusions et déchéances de garanties sont autant de mécanismes qui peuvent influer sur l'indemnité d'assurance finalement allouée.

Cet ouvrage permet de comprendre les enjeux de cette branche d'assurance en étudiant :

• le droit de la responsabilité civile (1^re partie) ;
• les règles communes aux assurances de responsabilité civile (2^e partie) ;
• les principales formules d'assurance RC du marché : médicale, intermédiaires d'assurance, associations, environnementale... (3^e partie).

Les développements intègrent les textes réglementaires nécessaires à la compréhension de la matière, la jurisprudence la plus récente et des exemples pratiques.