Risques et litiges des marchés privés de travaux

Risques et litiges des marchés privés de travaux

Ce guide aborde les règles et les pièges liés à la passation des marchés privés de travaux de bâtiment. Il présente également les litiges découlant de l'exécution de l'ouvrage jusqu'à la garantie de parfait achèvement.

Sont ainsi évoqués les différents types de marchés (dont le contrat de construction de maisons individuelles), les règles qui les régissent et les obligations qui en découlent (norme NF P03-001, sous-traitance, garanties, etc.).

Les risques et les litiges nés à l'occasion de l'exécution sont abordés au regard des dommages causés tant au maître de l'ouvrage qu'aux autres entrepreneurs et aux personnes extérieures aux chantiers (tiers, voisins).

À chaque fois sont rappelés les grands principes de responsabilités fondant les recours (avec les références aux articles de loi et aux jurisprudences phares) ainsi que les garanties et/ou assurances obligatoires ou facultatives permettant de sécuriser le constructeur dans l'acte de construire.

Rédigé par François-Xavier Ajaccio, consultant en risques et assurances-construction, ce guide est notamment destiné aux entrepreneurs et artisans du bâtiment, aux maîtres d'ouvrage, aux maîtres d'oeuvre, aux juristes, aux assureurs et aux experts.