RSA, mode d'emploi

Les dispositions relatives au revenu de solidarité active sont entrées en vigueur le 1^er juin 2009.

Le revenu de solidarité active repose sur le postulat que la majorité des personnes qui bénéficient des minima sociaux sont dans la capacité de travailler et le souhaitent. Il doit donc permettre de réussir l'objectif de réduction de la pauvreté, par le retour au travail des personnes concernées.

Pour ce faire, le calcul de l'allocation évolue afin de rendre plus attractive la reprise d'une activité professionnelle. De même, dans un parcours d'insertion redéfini, la priorité est désormais donnée à l'orientation vers l'insertion professionnelle.

Les responsabilités des différents acteurs dans le dispositif évoluent elles aussi, même si le Département conserve le pilotage de l'ensemble, et la cohérence de leurs interventions est assurée par divers outils, notamment conventionnels.

Après un rappel contextuel, l'ouvrage présente de manière exhaustive, accessible et pédagogique le nouveau dispositif autour du RSA, puis évoque des questions qui sont directement liées à l'application de ce dernier : la communication des informations à caractère personnel détenues par les administrations, la gestion des contentieux, la compensation financière de la nouvelle compétence transférée aux Départements...