Sincérité et démocratie

L'étude des liens entre «Sincérité et Démocratie» ne constitue pas une question largement débattue dans la communauté des juristes d'aujourd'hui, même si elle revient de manière récurrente. Des auteurs connus - anciens ou modernes - ont pourtant réfléchi à cette question et alimenté le débat sans toutefois l'épuiser. En effet, cette notion de sincérité apparaît plus fréquemment qu'il n'y paraît si l'on y prête attention. La notion de sincérité est consubstantielle à celle de démocratie à tel point qu'elle apparaît induite. Une démocratie peut-elle exister si la sincérité en est absente ? Les éléments formels de la démocratie «élections, séparation des pouvoirs, garantie des droits fondamentaux» ne seraient-ils que de vains mots s'ils ne s'accompagnaient pas d'une mise en oeuvre «sincère» ? Comment dès lors appréhender la sincérité et quelle place faut-il lui accorder ?

L'Institut Louis Favoreu a souhaité rouvrir le débat sur ces questions sous un angle pluridisciplinaire. Ainsi, les dimensions historiques, sociologiques, politiques et juridiques de la question des rapports entre sincérité et démocratie en matière électorale et parlementaire ont été abordées. Par ailleurs, comme à ses habitudes, l'Institut Louis Favoreu y a adjoint une dimension comparatiste. Le terme de sincérité, présent dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel depuis le début de son fonctionnement, se retrouve-t-il dans d'autres États et au sein du Conseil de l'Europe ?

Les communications présentées ont été enrichies par la retranscription des nombreux échanges entre les participants tout au long de la journée.