Rayon Droit privé
Traité de droit des énergies renouvelables

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 685 pages
Poids : 1216 g
Dimensions : 17cm X 25cm
ISBN : 978-2-281-12839-0
EAN : 9782281128390

Traité de droit des énergies renouvelables

Chez Moniteur

Collection(s) | Référence juridique
Paru le
Broché 685 pages
collaboration Isabelle Michallet
préface Jean Untermaier
Professionnels

Quatrième de couverture

Les textes en matière d'énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu'aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l'Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est désormais abondante. En outre, l'accès à cette réglementation n'est pas facilité en raison du caractère évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité.

Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d'énergie : énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables au droit du sol, de l'habitat et de l'environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l'offre et la demande.

Par son amplitude d'analyse, l'ouvrage traite de toutes les disciplines du droit : droit privé, droit public, droit fiscal, droit international, droit européen, etc.

Outil indispensable pour les spécialistes de l'énergie et les juristes, cet ouvrage s'adresse tant aux avocats, conseils juridiques, et enseignants qu'aux décideurs publics qui y trouveront toutes les données juridiques destinées à orienter leurs décisions.

Biographie

Bernadette Le Baut-Ferrarese, qui a conçu et rédigé cet ouvrage, est maître de conférences habilitée à diriger des recherches (HDR) à la Faculté de droit Université Lyon 3.

Isabelle Michallet est maître de conférences habilitée à diriger des recherches (HDR) à la Faculté de droit Université Lyon 3.

Avis des lecteurs