Traité sur l'Union européenne

Traité sur l'Union européenne

Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

tels qu'ils résultent du traité de Lisbonne du 13 décembre 2007

L'objectif de cet ouvrage est de procurer aux lecteurs un accès aisé aux nouveaux traités sur l'Union européenne et sur le fonctionnement de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne du 13 décembre 2007.

Il regroupe, dans une version consolidée :

• le traité sur l'Union européenne,
• le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
• deux tables de concordance,
• les protocoles et déclarations,
• la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives.

Une introduction présente les principaux apports du traité de Lisbonne.