TVA

Mon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Mon A.S.B.L. ? Ma petite activité après journée ? Mon club sportif ? ...

Mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles ? ...

Ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d'enfants, tabacologue, traductrice ? ...

Un particulier qui loue des chambres d'hôtes ? Une intercommunale ? Une polyclinique ? ...

Il n'existe pas d'indépendant qui ne se soit posé la question : Mon activité est-elle soumise à la T.V.A. et, par conséquent, suis-je assujetti à la T.V.A. ? Il n'existe pas non plus de professionnel de la comptabilité qui ne se pose pas régulièrement cette même question à propos des activités de ses nouveaux clients : Mon client doit-il être assujetti à la T.V.A. ?

La simplicité de la question n'a d'égal que la complexité de la réponse. Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. induisent des réponses réfléchies, nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres.

La nuance entre les divers assujettissements à la T.V.A. est précisément l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ?

Près de 400 professions ou activités sont passées en revue par ordre alphabétique. Plus de 700 références aux textes légaux ou à la jurisprudence les appuyent.

«T.V.A. - Assujetti or not assujetti ?» vient compléter la série d'ouvrages du même auteur concernant les grands thèmes de la T.V.A. Un nouvel outil indispensable au professionnel de la comptabilité et de la fiscalité soucieux de maîtriser les problèmes relatifs à la T.V.A.