TVA

TVA - Mode d'emploi et exercices

Comme son titre l'indique, la finalité de cet ouvrage est de présenter un mode d'emploi de la TVA, un outil pour faire face aux questions essentielles qui relèvent de la pratique des entreprises et de leurs conseils.

Il est le fruit de nombreuses années de cours et de séminaires (webinaires). En ce sens, les étudiants reconnaîtront une finalité pratique qui tente de dénouer les problèmes d'interprétation fondamentaux suscités par un impôt européen qui est devenu un contre- exemple de législation intelligible.

L'objectif est surtout d'être didactique de sorte que de nombreux tableaux, schémas, arbres décisionnels et même un rébus jalonnent l'ouvrage sans oublier d'être concret en permettant aussi au lecteur de mesurer sa compréhension à l'aide de nombreux exercices en fin d'ouvrage (questions et réponses) sachant que :

• la mise en évidence de la jurisprudence de la CJUE est prépondérante ;
• l'approche de cet ouvrage est aussi résolument transfrontalière de sorte que sont aussi commentées des jurisprudences domestiques et doctrines issues des États membres voisins ;
• les fondamentaux commentés et les nombreux exercices tiennent compte aussi des modifications applicables à partir du 1^er juillet 2021 en matière de commerce électronique.