Vers un droit international des réfugiés écologiques

La menace écologique est l'un des fléaux des temps modernes, même si elle ne date pas d'aujourd'hui. Jadis attribuée à la colère des dieux par la mythologie, elle est liée aujourd'hui soit à la dégradation de l'environnement, soit au réchauffement climatique. Elle génère une crainte semblable à une persécution, poussant les individus à franchir la frontière internationale des Etats, pour se mettre à l'abri du sort et sauver leur vie. Bien que sa réalité ne soit contestée par personne, il n'en reste pas moins que le droit international l'ignore autant que ses victimes auxquelles il n'assure pas protection, en définissant les droits et les devoirs, à l'instar de statut international des réfugiés incarné par la convention de Genève du 28 juillet 1951.

Dès lors, cet essai est un plaidoyer pour l'avènement d'un droit international des réfugiés écologiques, soit par l'élargissement du droit des réfugiés existant, soit par la création d'un nouveau droit (nouveaux mécanismes et organismes chargés de sa mise en oeuvre). Toutefois, le droit international étant un droit conventionnel, ce plaidoyer est également une invitation adressée d'abord aux États et organisations internationales, ensuite aux ONG ainsi qu'aux hommes et femmes de bonne volonté, en vue d'une mobilisation générale en faveur de la protection des victimes des catastrophes écologiques.

Après avoir établi les caractéristiques du dommage écologique ainsi que des limites respectives de la définition des réfugiés écologiques, il est utile de s'orienter vers une nouvelle qualification juridique de l'atteinte à l'environnement. À cette fin, la notion de rupture de l'ordre public écologique paraît indispensable dans la recherche d'une définition élargie des réfugiés, prenant en considération chacune des catégories de réfugiés de l'environnement et la légitimité de l'octroi d'un droit d'asile.