Rayon Droit public
Chasse : rapport, nouvelle lecture

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 129 pages
Poids : 400 g
Dimensions : 16cm X 24cm
EAN : 9782111030985

Chasse

rapport, nouvelle lecture


Collection(s) | Sénat, rapports et avis
Paru le
Broché 129 pages
édition Anne Heinis
Professionnels

Quatrième de couverture

Rapport sur le projet de loi relatif à la chasse et à son organisation, aux associations agrées, au permis de chasser, à la sécurité, à la gestion du gibier, etc.

Avis des lecteurs

Sauver la poste : est-il encore temps pour décider ?

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, nouvelle lecture

Air France : rapport, deuxième lecture

Postes, Europe, territoires : actes du colloque du 2 juin 1999

Natura 2000 : de la difficulté de mettre en oeuvre une directive européenne

L'avenir de France Télécom : un défi national

Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures : rapport, p

Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l

Stratégie du brevet d'invention : rapport d'information

Tigre et dragon, qu'est devenu le miracle asiatique ? : mission d'informati