Collection(s) : Sirey université
Paru le 23/10/2013 | Broché 1104 pages
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Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, il est traité successivement des personnes et de la famille, pour couvrir notamment l'ensemble du programme de première année de LMD, quelles que soient les orientations prises par les facultés.
Cette 18e édition, comme les précédentes, tient compte de la jurisprudence la plus récente et, notamment, de toutes les décisions nombreuses et importantes rendues par le Conseil constitutionnel tant dans le cadre du contrôle de constitutionnalitéa priori que par la voie de la question prioritaire de constitutionnalité. Les décisions de la Cour européenne sont également étudiées pour être confrontées au droit positif français. Elle prend également en compte toutes les incidences des lois les plus récentes et notamment de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de personnes de même sexe, concernant le nom, l'adoption et le mariage lui-même.
Une partie Documents clôture chaque chapitre. Elle comporte toujours une bibliographie actualisée et divers autres documents : une rubrique intitulée «Le point sur...» permet de développer certaines questions particulières, comme le respect du corps humain et la législation en matière de bioéthique ou le rôle de la possession d'état... De nombreux tableaux présentent l'organisation judiciaire, les droits des enfants, le divorce, la filiation... Des schémas simples et des plans détaillés préparent à la dissertation, des arrêts à lire ou à commenter, illustrent la matière. Des corrigés de commentaires d'arrêts comparés, d'une dissertation et d'une consultation renseignent également l'étudiant sur ce que l'on peut attendre d'eux aux épreuves d'examen.
Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d'approfondissement et de précision sur chaque matière traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires. Il peut être consulté par toute personne cherchant une documentation à jour sur des problèmes qui nous touchent tous, un jour ou l'autre : conditions du mariage, possibilité de reconnaître ou d'adopter un enfant, PACS, concubinage, divorce, procréation médicalement assistée, protection de la vie privée, copropriété, usufruit, organisation juridictionnelle et déroulement d'un procès, preuve...
Yvaine Buffelan-Lanore est professeur émérite à l'Université de Cergy-Pontoise.
Virginie Larribau-Terneyre est professeur agrégée à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, codirectrice du Centre de recherche et d'analyse juridiques (CRAJ) et de l'Observatoire de la jurisprudence (ODJ-CRAJ) de cette Université.
