Collection(s) : Les dossiers du Journal des tribunaux
Paru le 27/08/2009 | Broché 1155 pages
Professionnels
Impôt des personnes physiques
Chronique de jurisprudence 2000-2008
La matière de l'impôt des personnes physiques influence toutes les autres catégories d'impôts sur les revenus. Le Code des impôts sur les revenus fonctionne en effet, principalement, par renvoi aux dispositions de l'impôt des personnes physiques. La jurisprudence relative à l'application de ces dispositions assume dès lors un rôle fondamental dans la compréhension des règles et leur interprétation. Cette jurisprudence induit en outre, dans de nombreux cas, des modifications législatives. Certaines ont pour but de remédier à l'injustice d'une situation. D'autres ont vocation à combattre une interprétation que le Législateur estime contraire aux intérêts de l'Administration fiscale.
Le présent ouvrage aborde, de manière systématique, la jurisprudence des cours et tribunaux belges rendue en matière d'impôt des personnes physiques entre les années 2000 et 2008.
Pour chaque article du Code des impôts sur les revenus relatif à l'impôt des personnes physiques, les auteurs, après avoir rappelé les principes essentiels en cause, relèvent la jurisprudence publiée et en fournissent un commentaire personnel circonstancié, en abordant, lorsque la situation se présente, les controverses importantes qui divisent la matière.
Thierry Afschrift est avocat au barreau de Bruxelles et professeur ordinaire à l'Université Libre de Bruxelles, où il enseigne le cours de Droit fiscal (partie I). Il est également président du Mastère Spécial en Gestion Fiscale à la Solvay Brussels School of Economics and Management (SBS - EM). Il est par ailleurs inscrit aux Barreaux de Genève, Luxembourg et Madrid. Il est l'auteur de l'ouvrage L'impôt des personnes physiques paru dans la collection Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School, aux Editions Larcier, en 2005.
Mélanie Daube est avocat au barreau de Bruxelles, assistante à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles et chargée de conférences au Mastère Spécial en Gestion fiscale à la Solvay Brussels School of Economics and Management (SBS - EM), où elle enseigne l'impôt des personnes physiques.
