Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre

Histoire et Mémoire N° 5

Comme toutes les institutions françaises, le Conseil d'État a été touché par la Grande Guerre. Il le fut peut-être plus que d'autres, en tant que conseiller du Gouvernement et juge de l'administration. Cette période de son histoire a pourtant été peu étudiée. Il en va de même pour l'activité des conseils de préfecture alors.

Durant les hostilités, membres et personnels du Conseil d'État, avocats aux conseils et membres des conseils de préfecture connaissent des destinées diverses. Certains quittent leur institution pour se battre ou pour administrer la guerre tandis que d'autres y restent pour la faire fonctionner. La sortie de guerre entraîne de nombreuses évolutions, parfois anticipées dans des réflexions théoriques. Pour la première fois, l'activité consultative de cette période est abordée, pour le Conseil d'État, brièvement réfugié à Bordeaux, à travers les débats de son assemblée générale et, pour les conseils de préfecture, avec l'exemple de la Seine-et-Oise. Dans un contexte de riche dialogue entre les universitaires et les juges, la guerre n'a pas empêché le Conseil d'État de poursuivre une oeuvre jurisprudentielle commencée avant et assez largement indépendante des circonstances de guerre. Elle a contribué à renforcer de manière durable la notion de service public.

Actes du colloque organisé par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative, à Paris, les 20 et 21 novembre 2015.