Paru le 03/07/2018 | Broché 754 pages
Professionnels
Les marchés publics pas à pas
Méthode théorique et pratique
Aujourd'hui, il faut du temps et de la patience pour découvrir les nouvelles règles des marchés publics, pour les appréhender, en comprendre le sens, en saisir les subtilités et les nuances, les maîtriser et en jouer.
Avec la nouvelle réglementation, en vigueur depuis le 30 juin 2017, l'acheteur public est, plus que jamais, confronté à des choix lorsqu'il est question d'intégrer des objectifs de développement durable dans les procédures de marchés publics, de regrouper les besoins mais aussi de diviser le marché en lots pour faciliter l'accès aux P.M.E., ou encore de prendre en compte les qualifications des membres du personnel des soumissionnaires au titre de la comparaison des offres,... Il serait dommage, pour les marchés d'une certaine importance, que l'adjudicateur se cantonne à la recherche de formules stéréotypées, voire simplistes, par exemple en attribuant par défaut ses marchés au soumissionnaire le moins-disant. Mais, pour les marchés d'une importance moindre, il serait tout aussi fâcheux qu'il ignore les solutions simples autant qu'efficientes.
Le hasard n'a pas sa place dans le choix et la conduite d'une procédure de passation. En présence d'une profusion de règles, l'adjudicateur doit veiller à ne pas manquer les balises imposées par la loi. Il doit poser judicieusement les jalons de la procédure et risque très souvent de marcher sur un fil en étant obligé d'interpréter la règle de droit. Les marchés publics deviennent un laboratoire d'idées, de recherche d'équilibre entre ce qui est possible et ce qui est interdit, obligeant les adjudicateurs à faire preuve d'imagination. De leur côté, les opérateurs économiques doivent tout autant comprendre les enjeux et les règles applicables, afin de maximaliser leurs chances de succès.
Accompagner le lecteur pas à pas, l'aider à franchir chaque étape de la procédure de passation, à prévenir les difficultés éventuelles de l'exécution, à tout prévoir... ou presque, tel est l'objectif de cet ouvrage. Construire un marché public, c'est créer, c'est une activité d'anticipation qui doit permettre aux parties, tant l'adjudicateur que l'adjudicataire, d'agir en connaissance de cause, dans le respect de l'équilibre contractuel, de la transparence et de la légalité. À côté d'exposés théoriques incontournables, le lecteur trouvera dans les pages de cet ouvrage une méthode pratique et critique pour l'aider à arrêter les bonnes hypothèses, à faire les bons choix, à éviter les pièges contextuels et les erreurs, approximations et mauvaises surprises.
Vous seriez davantage convaincu par un exemple de l'intérêt d'appliquer les règles des marchés publics ? Rendez-vous à la page 23.
Didier Batselé est chargé de cours aux universités de Bruxelles et de Mons, et conseiller à la Cour de cassation.
Alex Yerna est ingénieur industriel et officier supérieur à la Défense où il est responsable du contrôle des marchés publics, et donne des formations en marchés publics.
