Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle : rapport d'information

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 93 pages
Poids : 400 g
Dimensions : 16cm X 24cm
Date de parution :
EAN : 9782111030800

Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion

la départementalisation à la recherche d'un second souffle
rapport d'information

de

chez Sénat

Collection(s) : Les rapports du Sénat

Paru le | Broché 93 pages

Public motivé

3.81 Indisponible

Jacques Larché, José Balarello, Robert Bret et al.


Quatrième de couverture

Dans la perspective de l'examen du projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, la commission sénatoriale a effectué des missions dans les départements d'outre-mer en septembre 1999 et en janvier 2000. Il s'agissait de mieux connaître leur situation actuelle et les aspirations de leurs populations. Au-delà du cadre institutionnel unique et de difficultés communes, des situations locales diverses.

Du même auteur : France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel